AFDR LES RISQUES CLIMATIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX EN GARICULTURE

Historique

• Zone de non traitement
  Publié le : 29/01/2020 29 janvier janv. 01 2020
  Droit rural
  L'arrêté du 29 décembre 2019 dit "znt riverains" concerne l’emploi des pestic...
  Source : terreconnect.fr
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• Le « titre mobilité »
  Publié le : 27/01/2020 27 janvier janv. 01 2020
  Droit du travail - Salariés
  La loi d’orientation des mobilités, dite LOM, a été publiée au JO du 26/12/20...
  Source : www.legisocial.fr
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• AFDR LES RISQUES CLIMATIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX EN GARICULTURE
  Publié le : 24/01/2020 24 janvier janv. 01 2020
  Droit rural
  Nous vous attendons au mas de saporta a 14h30
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• Mode de désignation des membres de la CSSCT
  Publié le : 21/01/2020 21 janvier janv. 01 2020
  Droit du travail - Employeurs
  Les membres de la CSSCT sont désignés par le CSE parmi ses membres, par une r...
  Source : www.legisocial.fr
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• Prescription de l’action en paiement de l’indemnité de rupture conventionnelle : le délai est d'un an
  Publié le : 20/01/2020 20 janvier janv. 01 2020
  Droit du travail - Salariés
  L’action en paiement de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle est...
  Source : www.efl.fr
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• Défaut du devoir d'information et de conseil du cultivateur
  Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020
  Droit rural / Alimentation et animaux
  Le fabricant d'un produit nouveau manque à son devoir d'information et de con...
  Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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